L’achat en plusieurs fois sans frais

La question suivante se pose fréquemment :

L’achat en plusieurs fois sans frais est-il licite ?

En réalité, la réponse à cette question nécessite de connaître les conditions exactes de cet achat. Dans les grandes surfaces, on trouve des biens à prix élevés, allant de quelques centaines d’euros jusqu’à plusieurs milliers, qui sont proposés avec une option d’achat en plusieurs fois. Pour répondre à la question, il faut connaître la nature de cette opération.
Après examen des conditions de vente, on trouve des stipulations explicites qui indiquent la nature juridique de l’opération. Dans le cas de l’annonce ci-jointe, on voit que la transaction se conclue avec l’intervention d’une tierce personne, une banque ou une société financière. Ce cas est la forme typique de ces paiements à tempérament (échelonnés sur plusieurs fois). Ainsi, la relation devient une relation mixte entre trois parties.
  1. Un vendeur ;
  2. Un acheteur ;
  3. Un financier.
L’acheteur prend le bien selon le prix indiqué. Mais quel est le rôle du financier ? En fait, le vendeur ne veut pas attendre pour récupérer son argent. Il va donc faire intervenir ce financier qui va payer le prix entier au vendeur après avoir accepter le dossier du client-acheteur.
Le financier trouve son compte dans l’intérêt qu’il va prendre sur cette affaire. Dans ce type de montage, le client-acheteur est séduit par l’achat en plusieurs fois sans frais. Mais c’est le vendeur qui va supporter les frais, comme indiqué dans le passage : « Le coût de ce financement est pris en charge par votre magasin ». Ces coûts ne sont que les intérêts qui découlent du prêt conclu entre le financier et le client-acheteur.
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Le client-acheteur du bien achète donc le bien du vendeur, et le financier paie le prix au vendeur. Par contre, c’est le vendeur qui paie l’intérêt au financier comme un geste commercial étant donné qu’il a une bonne marge de profit à toucher.
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Donc, la relation juridique entre le client-acheteur et le financier est un contrat de prêt à intérêt.
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La question qui se pose donc est la suivante : Est-il autorisé de conclure un prêt usuraire (prêt à intérêt) même si une tierce personne paie l’intérêt ?
Dès que le contrat est basé sur une transaction usuraire, il devient invalide. La conclusion d’un contrat invalide est illicite. Donc, la conclusion de ce type de contrat est interdite même si nous ne sommes pas la partie qui paie l’intérêt.
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Notons enfin que si la tierce personne intervient pour vérifier la solvabilité du client sans aucune intervention dans la transaction, le paiement sur plusieurs fois est donc licite.
Si la tierce personne intervient dans la transaction sans que le client le sache et sans qu’elle n’apparaisse dans les contrats, annonces publicitaires et factures. La transaction est licite aussi.
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Wallah a’lam
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2 commentaires sur “L’achat en plusieurs fois sans frais

  1. As Salem aleykoum wa rahmatoulah wa barakatou, j’ai fais un achat de ce type avec comme tierce personne sofedis et la transaction était du même type cité plus haut
    Mais je n’etais pas au courant du caractère ilicite de cette transaction

    Que dois-je faire de l’objet maintenant
    Es que je dois le vendre ? Le donné en sadaqa ou alors le garder

    Si vous pouvez m’éclairer sur cela s’il vous plaît

    BarrakaAllahoufikoum

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